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Kaspersky Anti-Virus Mobile 6.0 (for Windows Mobile 2003/5.0/6.0)

 
Contrat de licence
 ID Article: 1300    Autres langages:  Русский  English   Sera traduit:  Polski     Voir pour 7 jours 6    Dernière modification le 07.08.2009 19:10 Version imprimable
Produits concernés:
  • Kaspersky Anti-Virus Mobile 6.0 (pour Symbian série 60)
  • Kaspersky Anti-Virus Mobile 6.0 (pour Symbian série UIQ)
  • Kaspersky Anti-Virus Mobile 6.0 (pour Symbian série 80 UI)
  • Kaspersky Anti-Virus Mobile 6.0 (pour Windows Mobile 2003/5.0/6.0)


NOTE A TOUS LES UTILISATEURS: VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE CONTRAT DE LICENCE ("LICENCE") SUIVANT QUI CONCERNE LE LOGICIEL ("LOGICIEL") CONÇU PAR KASPERSKY LAB ("KASPERSKY LAB").

SI VOUS AVEZ ACHETE CE LOGICIEL VIA INTERNET EN CLIQUANT SUR LE BOUTON ACCEPTER, VOUS (SOIT UN PARTICULIER OU UN INDIVIDU SEUL) ACCEPTEZ DE RESPECTER ET DE DEVENIR PARTIE DE CE CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LA TOTALITE DE CES TERMES, CLIQUEZ SUR LE BOUTON INDIQUANT QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES
TERMES DE CE CONTRAT ET QUE VOUS N'INSTALLEZ PAS LE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACHETE CE LOGICIEL DE MANIERE PHYSIQUE, EN UTILISANT LE CD/DVD VOUS (SOIT UN PARTICULIER OU UN INDIVIDU SEUL) ACCEPTEZ DE RESPECTER CE CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LA TOTALITE DE CES TERMES, N'UTILISEZ PAS LE CD/DVD, NE TELECHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL.
EN ACCORD AVEC LA LEGISLATION FRANCAISE, SI VOUS ETES UN PARTICULIER ET QUE VOUS AVEZ ACHETE VOTRE LOGICIEL EN FRANCE, VIA INTERNET, SUR UNE BOUTIQUE EN LIGNE, VOUS BENEFICIEZ D’UNE POSSIBILITE DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT DURANT UN DELAI DE 7 JOURS. L ’EVENTUEL DROIT AU RETOUR ET AU REMBOURSEMENT NE S'APPLIQUE QU'A L'ACHETEUR INITIAL. CONTACTEZ LA BOUTIQUE EN LIGNE SUR LAQUELLE VOUS AVEZ
EFFECTUE VOTRE ACHAT POUR PLUS DE RENSEIGNEMENTS.
KASPERSKY N’EST NI TENU D’APPLIQUER, NI RESPONSABLE DU CONTENU ET DES CLAUSES CONTRACTUELLES DE SES PARTENAIRES.

Toutes les références au "Logiciel" apparaissant dans le présent contrat de licence incluent la licence d'activation du logiciel qui vous sera fournie par Kaspersky Lab comme faisant partie du Logiciel.

1. Octroi de la Licence. Sous réserve que vous vous soyez acquitté(e) du prix des droits de licence et sous réserve d'acceptation des termes et conditions de ce Contrat, Kaspersky Lab vous offre le droit non-exclusif et non-transférable
d'utiliser cette version du Logiciel et de la documentation jointe (la "Documentation") jusqu'au terme de ce Contrat uniquement à des fins commerciales internes. Vous pouvez installer ce Logiciel sur un ordinateur.

1.1 Utilisation. Le logiciel est inscrit en tant que produit seul; il ne peut être utilisé sur plus d'un ordinateur, sauf comme décrit ci-dessous dans cette section.
1.1.1 Le Logiciel est "en utilisation" sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire tampon (i.e., random-access memory ou RAM) ou installé dans la mémoire permanente (e.g., disque dur, CD/DVD-ROM, ou autre périphérique de
stockage) de cet ordinateur. Cette licence vous permet d'effectuer autant de copies de sauvegarde du Logiciel nécessaires pour un usage légal et uniquement à des fins de sauvegarde, pourvu que toutes ces copies contiennent les notes de propriété du Logiciel. Vous conserverez des traces du nombre et de l'endroit de chaque copie du Logiciel et de la Documentation et prendrez des précautions nécessaires pour protéger le Logiciel contre toute copie ou utilisation illégale.
1.1.2 Si vous cédez l’ordinateur sur lequel le Logiciel est installé, vous devrez au préalable vous assurer que toutes les copies du Logiciel ont été désinstallées.
1.1.3 Il est interdit de décompiler, faire l'ingénierie amont, désassembler ou altérer autrement toute partie de ce Logiciel sous forme lisible par l'homme, et de permettre à un tiers de le faire. Les informations d'interface nécessaires pour réaliser l'interopérabilité du Logiciel avec des programmes informatiques indépendants seront fournies par Kaspersky Lab contre une rémunération en rapport avec le coût et les dépenses qu'impliquent de telles informations. Au cas où Kaspersky Lab vous informerait qu'il ne souhaite pas vous fournir de telles informations pour n'importe quelle raison, incluant les coûts (sans limitation), vous serez autorisé à réaliser l'interopérabilité à condition que vous ne fassiez l'ingénierie amont ou ne décompiliez pas hors les limites autorisées par la loi.
1.1.4 Il est interdit de copier, d'apporter des corrections ou de modifier, adapter ou traduire le Logiciel, et de produire des applications dérivées ou de le permettre à un tiers.
1.1.5 Il est interdit de louer ou prêter le Logiciel à un tiers ou de transférer la licence et votre droit d'utilisation à un tiers.
1.1.6 Il est interdit de transmettre le code d'activation et le fichier de clé de licence à un tiers. Le code d'activation et le fichier de clé de licence sont des informations strictement confidentielles.
1.1.7 Ce logiciel ne peut-être utilisé dans des outils automatiques, semiautomatiques ou manuels conçus pour la création de définitions de virus, de routines de détection de virus ou de n’importe quel autre type de données ou de
codes servant à détecter des données ou des codes malicieux.

2. Assistance technique.
1.2 Kaspersky Anti-virus Mobile 6.0 Kaspersky peut vous fournir une assistance technique ("Assistance Technique")
comme décrit sur le site www.kaspersky.fr.

3. Droits de Propriété. Le Logiciel est protégé par les lois sur le copyright. Kaspersky Lab et ses fournisseurs possèdent et conservent tous les droits, titres et intérêts applicables au Logiciel, incluant tous les copyrights, brevets, marques
déposées et autres droits de propriété intellectuelle concernés. Votre possession, installation ou utilisation du Logiciel ne vous transmet pas le droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel, et ne vous donne aucun droit sur le Logiciel sauf si décrit expressément ci-après dans ce Contrat.

4. Confidentialité. Vous acceptez que le Logiciel et la Documentation, toutes ses applications et le Fichier Clé d'Identification constituent des informations confidentielles dont Kaspersky Lab reste propriétaire. Vous ne dévoilerez, fournirez ou ne mettrez en aucun cas à disposition ces informations confidentielles sous quelque forme que ce soit à un tiers sans autorisation expresse et écrite de Kaspersky Lab. Vous mettrez en oeuvre des mesures de sécurité raisonnables visant à assurer que la confidentialité du Fichier Clé d'Identification soit respectée.

5. Limites de Garantie.
(i) Kaspersky Lab garantit que pour une durée de 6 mois suivant le premier téléchargement ou la première 'installation d’un logiciel kaspersky en version sur CD/DVD-ROM, le logiciel fonctionnera, en substance, comme décrit dans la documentation fournie, et ce, lors d'une utilisation conforme et selon la manière spécifiée dans la Documentation.
(ii) Vous assumez l'entière responsabilité du choix du logiciel comme répondant à vos besoins. Kaspersky Lab ne garantit pas que le Logiciel et/ou la Documentation répondent à ces besoins et que leur utilisation soit exempte d'interruptions et d'erreurs.
(iii) Kaspersky Lab ne garantit pas que ce Logiciel reconnaisse tous les virus et les spam connus ni qu’il n'affichera pas de message de détection erroné.
(iv) L'entière responsabilité de Kaspersky Lab ne sera engagée qu'en cas de manquement envers le paragraphe (i) de la garantie, et il restera à la discrétion de Kaspersky Lab de réparer, remplacer ou rembourser le logiciel si le problème est signalé directement à Kaspersky Lab ou à un ayant-droit au cours de la période de garantie. Vous fournirez tous les
renseignements nécessaires pour aider le Fournisseur à remédier à tout problème éventuel.
(v) La garantie comme décrite au paragraphe (i) ne s'appliquera pas si (a) vous modifiez ou faites modifier le logiciel sans le consentement de Kaspersky Lab, (b) vous utilisez le Logiciel d'une façon différente de son but initial ou (c) vous utilisez le Logiciel d'une façon non prévue par ce Contrat.
(vi) Les garanties et conditions fixées dans ce Contrat prévalent sur toutes autres conditions et garanties légales ou termes qui concernent la fourniture ou la prétendue fourniture, le manquement ou délai à fournir le Logiciel ou la Documentation, mais qui pour ce paragraphe (vi) ont effet entre Kaspersky Lab et vous ou sont implicites ou intégrés dans ce Contrat ou autre contrat collatéral, soit par statut, loi commune ou tout ce qui est exclu ici (incluant sans limitation les conditions, garanties ou autres termes relatifs à la qualité de satisfaction, justesse d'utilisation ou pour le respect de compétences et du bon sens).

6. Limites de Responsabilité.
(i) Rien dans ce Contrat ne saurait engager la responsabilité de Kaspersky Lab en cas (a) de non-satisfaction de l'utilisateur, (b) de décès ou dommages physiques résultant d'infractions aux lois en vigueur et du non-respect des termes de ce Contrat, ou (c) d'autre responsabilité qui ne peut être exclue par la loi.
(ii) Selon les termes du paragraphe (i) au-dessus, Kaspersky Lab ne pourra être tenu pour responsable (si dans le contrat, acte dommageable, compensation ou autres) pour les dommages et pertes suivants (si de tels dommages ou pertes étaient prévus, prévisibles, connus ou autres):
(a) Perte de revenus;
(b) Perte de revenus réels ou potentiels (incluant les pertes de revenus sur contrats);
(c) Perte de moyens de paiement;
(d) Perte d'économies prévues;
(e) Perte de marché;
(f) Perte d'occasions commerciales;
(g) Perte de clientèle;
(h) Atteinte à l'image;
(i) Perte, endommagement ou corruption des données; ou
(j) Tout dommage ou toute perte qu'ils soient directs ou indirects, ou causés de quelque façon que ce soit (incluant, pour éviter le doute, ces dommages ou pertes spécifiés dans les paragraphes (ii), (a) jusque (ii), (i).
(iii) Selon les termes du paragraphe (i), la responsabilité de Kaspersky Lab (si dans le contrat, acte dommageable, compensation ou autres) survenant lors de la fourniture du Logiciel n'excèdera en aucun cas un montant égal à celui du prix d'achat du Logiciel.

7. Ce Contrat constitue l'accord unique liant les parties et prévaut sur tout autre arrangement, promesse ou accord verbal ou écrit passé au préalable entre vous et Kaspersky Lab, et qui ont été donnés ou seraient impliqués de manière écrite
ou verbale lors de négociations avec nous ou nos représentants avant ce Contrat et tous les contrats antérieurs entre les parties en rapport avec les thèmes susmentionnés cesseront d'avoir effet à partir de la Date d'Effet.
________________________________________________________________
Le support technique, tel que présenté en clause 2 de cet EULA ne vous concerne pas si vous utilisez ce programme en mode de démonstration ou d’essai. De même vous n’avez pas le droit de vendre les éléments de ce programme, ensembles ou séparément.
Vous pouvez utilisez le logiciel pour des raisons de démonstration ou d’essai pour la période spécifiée dans la licence. La période d’essai ou de démonstration commence à l’activation de la licence ou dés son installation. La période est visible dans l’interface graphique windows du logiciel.
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