Conditions d'utilisation de Kaspersky Business Hub

 

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2018 mai 23 Article ID: 14526
 
 
 
 

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Le terme « Solution logicielle » désigne les sites Web et les ressources en ligne du Titulaire des droits.

En utilisant la Solution logicielle, Vous acceptez être lié par les présentes Conditions d’utilisation. Le Titulaire des droits se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’utilisation, la Solution logicielle ou ses fonctionnalités à tout moment, sans préavis et à sa seule discrétion. En continuant d’utiliser la Solution logicielle après lesdites modifications, vous signifiez que vous acceptez ces dernières. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation, Vous ne devez pas utiliser la Solution logicielle.

Inscription

Pour utiliser la Solution logicielle, vous devez créer un compte sur le site Web du Titulaire des droits : https://cloud.kaspersky.com. Vous pouvez également utiliser un compte créé sur https://ksos.kaspersky.com ou https://my.kaspersky.com.

Droit de propriété intellectuelle

Le Titulaire des droits est le détenteur de tous les droits de la Solution logicielle, y compris les droits exclusifs et les autres types de droits applicables. Le Titulaire des droits détient tous les droits nécessaires, y compris les droits de propriété intellectuelle et de licence sur les informations et les éléments publiés dans la Solution logicielle : les éléments textuels, graphiques, photographiques, vidéo et audio ainsi que les programmes informatiques, quelle que soit leur nature (ci-après collectivement dénommés « Contenu »).

Les présentes Conditions d’utilisation ne vous donnent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris sur les marques de commerce et de service du Titulaire des droits, à l’exception de ceux qui vous sont accordés par le Titulaire des droits.

Conditions générales

1. Le Titulaire des droits Vous accorde le droit d’utiliser la Solution logicielle et le Contenu dans le cadre des fonctionnalités décrites dans la rubrique d’aide (Aide en ligne), conformément aux présentes Conditions d’utilisation.

2. Toute distribution, publication ou reproduction du Contenu publié dans la Solution logicielle non explicitement énoncée par les dispositions des présentes Conditions d’utilisation ou dans l’Aide en ligne est interdite sans l’autorisation écrite distincte du propriétaire du Contenu ou d’un représentant autorisé, sauf dans les cas prévus par la loi.

3. En téléchargeant des informations ou des données sur les sites Web ou ressources en ligne, Vous confirmez que Vous êtes le propriétaire légitime ou un représentant autorisé à fournir ces informations ou données, que Vous ne violez pas les droits de tierces parties et que Vous êtes autorisé à fournir ces informations ou données.

4. Lorsque Vous utilisez la Solution logicielle, Vous ne devez pas :

  • rechercher, analyser ou tester la vulnérabilité de la Solution logicielle ou tout autre système ou réseau lié ou transgresser toute mesure de sécurité ou contrôle d’authentification utilisé en lien avec la Solution logicielle et systèmes et réseaux liés ;
  • décoder, décompiler, désassembler ou faire l’ingénierie inverse de tout logiciel utilisé pour fournir les fonctionnalités de la Solution logicielle ;
  • utiliser la Solution logicielle pour recevoir des bénéfices de la part de tierces parties, sauf autorisation du Titulaire des droits en vertu d’un accord distinct ;
  • autoriser ou aider une tierce partie à commettre l’une des actions susmentionnées.

 

5. La Solution logicielle peut contenir ou afficher des liens vers des ressources ou sites Web tiers en relation avec la Solution logicielle. Le Titulaire des droits fournit ces liens uniquement pour des raisons de commodité et n’est pas responsable du contenu, des ressources ou des liens vers les produits ou services fournis. Vous êtes seul responsable et utilisez les ressources et sites Web tiers à vos risques et périls.

6. Lorsque vous utilisez la Solution logicielle et que vous créez un compte, le Titulaire des droits traite les données conformément à la Politique de confidentialité disponible sur : https://www.kaspersky.com/web-privacy-policy.

Exclusion et limitation de responsabilité

À L’EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE ÉTABLIE DANS CETTE CLAUSE, LA SOLUTION LOGICIELLE EST FOURNIE « EN L’ÉTAT ». LE TITULAIRE DES DROITS ET SES PARTENAIRES N’OFFRENT AUCUNE GARANTIE QUANT À SON UTILISATION ET SES PERFORMANCES. À L’EXCEPTION DES GARANTIES, CONDITIONS, DÉCLARATIONS OU DISPOSITIONS DONT LA PORTÉE NE PEUT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, LE TITULAIRE DES DROITS ET SES PARTENAIRES N’OFFRENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION OU DISPOSITION (EXPLICITE OU IMPLICITE) D’AUCUNE SORTE : L’ABSENCE D’ATTEINTE AUX DROITS DE TIERCES PARTIES, LE CARACTÈRE COMMERCIALISABLE, LA QUALITÉ SATISFAISANTE, L’INTÉGRATION OU L’ADÉQUATION À DES FINS SPÉCIFIQUES. PAR LES PRÉSENTES, VOUS ACCEPTEZ D’ASSUMER TOUTE RESPONSABILITÉ LIÉE AU CHOIX DE LA SOLUTION LOGICIELLE POUR OBTENIR LES RÉSULTATS SOUHAITÉS, AINSI QU’À SON INSTALLATION ET AUX RÉSULTATS OBTENUS À PARTIR DE SON UTILISATION.

LE TITULAIRE DES DROITS ET/OU SES PARTENAIRES DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES ET/OU PERTES (ENTRAÎNANT UNE PERTE DE BÉNÉFICES OU DE CHIFFRE D’AFFAIRES, UNE INTERRUPTION D’ACTIVITÉ, UNE PERTE DE DONNÉES OU AUTRES DOMMAGES MATÉRIELS) DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA SOLUTION LOGICIELLE, INDÉPENDAMMENT DU FAIT QUE LE TITULAIRE DES DROITS ET SES PARTENAIRES AIENT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELLES PERTES ET/OU DOMMAGES. LES LIMITATIONS ÉNONCÉES PAR LES PRÉSENTES NE PEUVENT ÊTRE ANNULÉES OU LIMITÉES PAR LES LOIS APPLICABLES.

Droit applicable

Les présentes Conditions d’utilisation sont soumises aux lois de la Fédération de Russie.

Informations de contact du Titulaire des droits

Ces informations sont publiées sur la page « Informations de contact ».

© 2018 AO Kaspersky Lab. Tous droits réservés.

Version des Conditions d’utilisation : 1.0.

Date de publication des Conditions d’utilisation : 21 mai 2018.

 
 
 
 
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